Ce référentiel s’articule en trois livrets :
Le premier : « L’habitat léger : une quête de sens de l’habiter » est destiné à mieux comprendre la démarche que représente l’habitat léger, avec les principes, les pratiques et les enjeux. Le second, « Le cadre légal de l’habitat léger » reprend les différentes législations en la matière, dont le Code wallon de l’habitation durable, le code du développement territorial et la question de la domiciliation. Le troisième « Intégrer l’habitat léger dans le territoire » traite des angles urbanistiques ou paysagers et fournit une série de balises afin d’intégrer l’habitat léger dans le territoire.
Ce référentiel, spécifique au Brabant wallon est destiné à la fois :
Aux décideurs concernés par une demande de permis pour une habitation légère (collèges communaux, fonctionnaires délégués…), Aux services de l’administration (urbanisme, environnement, logement) qui sont en contact avec des porteurs de projets d’habitations légères, Aux porteurs de projets d’habitations légères, À tous les citoyens intéressés par cette thématique.
Cet outil vise à informer, pointer les difficultés, mettre en évidence les droits et les devoirs des autorités, des services administratifs et des demandeurs mais aussi à instaurer un dialogue.
La rédaction de ce document intervient alors que les communes du Brabant wallon sont de plus en plus souvent confrontées à des demandes d’habitants qui souhaitent installer des habitats légers. Lors des groupes de travail « démographie et logements » du Conseil 27 + 1 (qui réunissent le Collège provincial, le Gouverneur et les bourgmestres/échevins des 27 communes) les représentants des communes ont partagé leur besoin d’un outil d’aide à la décision concernant l’habitat léger.
Le Brabant wallon a dès lors chargé la Maison de l’Urbanisme, dans le cadre de son contrat de gestion, de concevoir un outil d’aide à la décision sur l’habitat léger en Brabant wallon.
Pour plus d'informations sur le référentiel,
veuillez contacter "la Maison de l'urbanisme" du Centre culturel du Brabant wallon au 010 62 10 53 ou envoyer un mail à m.urbanisme@ccbw.be
Retrouvez ci-dessous le PDF du référentiel.